CBAM et articles de fixation

Transparence, incidence sur les prix et coopération au sein de la chaîne d'approvisionnement

Par cette note explicative, Archey souhaite informer clairement ses clients et partenaires de l'impact du CBAM, des coûts qui en découlent et de la manière dont nous collaborons avec eux de façon explicite et transparente à ce sujet.

Qu'est-ce que le CBAM ?

Le CBAM a été mis en place par l'Union européenne afin d'empêcher que les activités de production à forte intensité de CO₂ ne soient délocalisées vers des pays hors de l'UE où les règles environnementales sont moins strictes. En taxant également les produits importés en fonction des émissions de CO₂ générées lors de leur production, on crée des conditions de concurrence plus équitables entre les producteurs européens et non européens.

En ce qui concerne les articles de fixation, cela concerne notamment les produits en acier et en fer importés de pays situés en dehors de l'Union européenne. Le CBAM n'est pas une mesure temporaire, mais s'inscrit dans une stratégie à long terme et sera encore étendu et renforcé au cours des prochaines années.

Calcul des coûts liés au CBAM

Pour le calcul des coûts liés au CBAM, on utilise actuellement, dans de nombreux cas, des valeurs d'émission standard fixées par l'Union européenne, appelées « valeurs par défaut ». Ces valeurs ont été fixées de manière délibérément prudente et sont souvent supérieures aux émissions réelles de CO₂ de certains produits ou lignes de production. Il en résulte que les coûts liés au CBAM ainsi calculés peuvent être considérables, surtout dans la phase initiale, et avoir une incidence directe sur le prix de revient des éléments de fixation.

Valeurs réelles d'émissions : possibilités et limites

En théorie, la réglementation offre la possibilité d'appliquer des valeurs d'émissions réelles plus faibles sur la base de données spécifiques au constructeur. Dans la pratique, il s'agit toutefois d'un processus complexe, coûteux et chronophage. Cela s'explique notamment par le fait que :

• des données d'émissions complètes et à jour par fabricant et par groupe de produits sont requises ;
• il faut une connaissance approfondie des matières premières, de la consommation d'énergie et des processus de production ;
• une vérification par des tiers indépendants et certifiés est obligatoire ;
• dans de nombreux cas, des audits sur site chez le fabricant sont nécessaires ;
• il subsiste actuellement un flou quant aux procédures et aux responsabilités.

De ce fait, l'application systématique des valeurs d'émissions réelles n'est actuellement que partiellement réalisable. Quelle que soit la méthodologie choisie, Archey continue de considérer comme un principe fondamental la collaboration avec des fabricants qui produisent de la manière la plus efficace et la plus propre possible, tant dans une optique de maîtrise des coûts que de respect de l'environnement.

Le CBAM en tant qu'élément structurel du coût de revient

Le CBAM n'affecte pas un seul acteur, mais l'ensemble de la chaîne. La combinaison des éléments suivants :

• Coûts des certificats de CO₂ ;
• obligations supplémentaires en matière de déclaration ;
• charges administratives ;
• et les modifications constantes de la réglementation ;

rend impossible la prise en charge structurelle de ces coûts par un seul maillon de la chaîne. Le CBAM devient ainsi une composante inévitable et structurelle du prix de revient des articles de fixation sur l'ensemble du marché.

Accords sur les prix en concertation avec les clients

Archey a expressément choisi de ne pas mettre en œuvre unilatéralement les conséquences du CBAM, mais d'engager activement le dialogue avec ses clients à ce sujet. Les coûts liés au CBAM sont pris en compte dans les accords tarifaires et contractuels, selon le principe suivant :

• des ajustements de prix réalistes et justifiables ;
• prévisibilité et continuité dans les collaborations ;
• des modalités adaptées à la nature et à la durée de la relation.

Les ajustements de prix liés au CBAM s'inscrivent dans le cadre d'une évolution structurelle du marché et font l'objet de discussions avec les clients.

Transparence sur demande

La transparence est un principe fondamental de l'approche d'Archey. Les coûts liés au CBAM font partie intégrante du prix de revient total des produits. Si nécessaire et à la demande du client, Archey peut fournir des informations sur :

• l'origine des coûts liés au CBAM ;
• la manière dont ces coûts sont calculés ;
• l'impact sur des catégories de produits spécifiques ou sur des partenariats.

Cette explication est fournie en concertation et n'entraîne pas automatiquement une ventilation fixe ou standardisée des coûts liés au CBAM sur les devis, les confirmations de commande ou les factures.

 

Une communication et un contact permanents

La CBAM est une réglementation complexe et en constante évolution. Archey suit de près ces évolutions et continue d'informer ses clients de manière proactive sur :

• les modifications pertinentes apportées à la législation et à la réglementation ;
• conséquences éventuelles sur les prix et les accords ;
• étapes suivantes au sein de la chaîne.

Les clients sont vivement invités à engager le dialogue à ce sujet, afin de rechercher ensemble des solutions viables, transparentes et pérennes dans ce nouveau contexte.

Pour conclure

Grâce à une communication ouverte, à des accords clairs et à une collaboration au sein de la chaîne d'approvisionnement, Archey souhaite contribuer à la stabilité, à la prévisibilité et à la continuité de l'approvisionnement en articles de fixation. Pour toute question concernant l'impact du CBAM sur les produits ou les partenariats, n'hésitez pas à contacter Archey.